L’évaluation de la conformité réglementaire par famille de risque au sein de la SNVI –ROUIBA (VIR)

Abstract

La conformité réglementaire est une nécessité juridique, mais aussi et surtout une partie intégrante de la gestion des risques afin de prévenir l'éventualité d'un accident de travail ou d'une maladie professionnelle Le but de ce travail est d'évaluer la conformité règlementaire par famille de risque au niveau du bâtiment mécanique (SNVI Rouïba) et de proposer des plans d'action pour éliminer les non-conformités et améliorer les conditions de travail en suivant cinq étapes distinctes : - Identification des activités et moyens utilisés - Identification des risques engendrés de ces activités - Identification des articles applicables (thématique règlementaire) - Evaluation de la conformité règlementaire - Elaboration d'un plan d'action L'évaluation de la conformité réglementaire reste un processus continu car on doit réévaluer périodiquement la conformité des nouvelles actions issues soit de l'évolution de l'activité soit des évolutions réglementaire